“Je n'ai encore aucune donnée. Et bâtir une théorie avant d'avoir des données est une erreur monumentale : insensiblement on se met à torturer les faits pour qu'ils collent à la théorie alors que ce sont les théories qui doivent coller aux faits”
Arthur Conan Doyle "Un scandale en bohême", 1891
“Je n'ai encore aucune donnée. Et bâtir une théorie avant d'avoir des données est une erreur monumentale : insensiblement on se met à torturer les faits pour qu'ils collent à la théorie alors que ce sont les théories qui doivent coller aux faits”
Arthur Conan Doyle "Un scandale en bohême", 1891
Une implication forte dans l’enseignement et la recherche.
Une volonté constante d’allier activité académique et pratique.
Professeur à l'université Grenoble-Alpes
Directeur du CUERPI (CRJ)
Responsable du Master Propriété Intellectuelle et droit des technologies nouvelles
Avocat Of Counsel
Cabinet Deprez, Guignot & Associés

Mon parcours

Après avoir soutenu ma thèse en 1995 à l’université de Montpellier sous la direction du Doyen Michel Vivant (“La commercialisation des données publiques. Le service public face au marché de l’information”), j’ai été recruté comme Maître de Conférences à l’Université d’Avignon où je suis resté dix ans.

Durant ces années, j’ai assuré différentes responsabilités, et pris en charge différentes formations. J’ai par exemple oeuvré à la reconnaissance d’une habilitation à l’examen d’entrée à l’école d’avocats (precapa) et mis en place le premier IEJ de cette université. J’ai créé et dirigé un master 2 “Droit des Biens Culturels” et développé des recherches sur cette thématique. J’ai assuré parallèlement la direction de l’ERCIM (équipe de recherche CNRS spécialisée dans le droit de la propriété intellectuelle à Montpellier).

En 2006, après ma réussite au concours d’agrégation de droit privé, j’ai été nommé à l’Université de Saint Etienne où je suis resté deux ans.

J’ai par la suite demandé ma mutation sur Grenoble afin d’assurer la co-responsabilité du Master 2 Propriété intellectuelle et droit des technologies nouvelles et la direction du CUERPI, Centre universitaire d’enseignement et de recherche en propriété intellectuelle, aujourd’hui intégré dans le Centre de recherches juridiques.

Ce choix était motivé par ma spécialité qui est précisément le droit de la propriété intellectuelle que j’enseigne à Grenoble, Paris-Assas, Sciences-Po Paris ou Montpellier et qui est au cœur de mes recherches.
Je commente aujourd’hui chaque année le Code de la propriété intellectuelle chez LexisNexis.

Je suis l’auteur de plusieurs ouvrages sur le droit de la propriété intellectuelle (et notamment le Précis Dalloz “Droit d’auteur et droits voisins” avec Michel Vivant) et de chroniques (voir par exemple celle assurée dans la revue “Propriétés intellectuelles” avec André Lucas depuis 19 ans).

Voir mon CV
Je suis un professeur qui s’intéresse à la pratique.
Voilà pourquoi je suis Avocat Of Counsel du Cabinet Deprez Guignot et Associés (DDG) depuis 2008.
Voir le site DDG

Mon profil

MES ENSEIGNEMENTS ET RECHERCHES
ONT DEUX OBJECTIFS
Le décloisonnement de la propriété intellectuelle
L’ouverture sur d’autres systèmes

LE DÉCLOISONNEMENT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Code de la propriété intellectuelle 2026, sorti le 4 décembre
LexisNexis
“Code de la propriété intellectuelle”
Le Code 2026 est sorti le 4 décembre !
“Droit d’auteur et droits voisins”
5e édition
Précis Dalloz
“Droit d’auteur et droits voisins”
5e édition
Avec Michel Vivant 1er prix du livre juridique du Conseil constitutionnel 2009
Chronique trimestrielle dans la revue Propriétés intellectuelles"
Avec André Lucas, Agnès Lucas-Schloetter et Tristan Azzi
Dalloz Collection La propriété intellectuelle autrement
“L’entreprise à l’épreuve du droit de l’internet”
Lexis Nexis
“Droit d’auteur et droits voisins”
Avec les associés du cabinet DDG
Communication commerce électronique
“Intelligence artificielle et droit d'auteur”
Ouvrages
Édition Ellipses
“Droits de la personnalité”
Direction de thèses
“La protection de l’image des biens”
par Bérengère Gleize
Articles, Notes
“Droit des personnes et des biens”
Revue trimestrielle du Droit civil – Dalloz 2016

L'OUVERTURE SUR D'AUTRES SYSTÈMES

Je suis l’auteur d’ouvrages et d’articles sur le copyright anglo-américain suite à un congé de recherches à l’université de Nottingham.
“Droit du Copyright anglo-américain”
2e édition
Dalloz
“Droit du Copyright anglo-américain”
2e édition
ICC Review
“Adoption of British Fair Dealing by the French System of Exceptions…”
Law and Economy
“Personal rights and civil code”, 2018

Ma Pratique

Ma pratique de conseil se développe notamment au sein d’un cabinet d’affaires au coeur du digital dans le domaine de la propriété intellectuelle, du droit des médias et de l’économie numérique. Je propose par ailleurs de nombreuses formations professionnelles au sein d’entités aussi diverses que l’IRPI, le Centre Paul Roubier, l’OCDE, la Haute Fédération de Couture….

Actualités

Événement
23 juin 2026
Matinées d'actualités "Droit d'auteur et droits voisin"
Conférence "Droit d'auteur et droits voisins", avec André Lucas, Jean-michel Bruguière (Université Grenoble Alpes), Agnès Lucas-Schloetter (Nantes Université) et Tristan Azzi (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
Événement
25 mai 2026
Congé de recherches à Rome en 2026-2027
Pour l'année universitaire 2026-2027, je serai en congé de recherches à Rome (Roma Tre et la Luiss)
Événement
24 avril 2026
Débat sur l'introduction d'une clause de conscience dans les contrats d'édition
Après le départ d’Olivier Nora de la maison d’édition Grasset, près de 170 écrivains avaient réclamé l’instauration d’une « clause de conscience » entre les auteurs et les maisons d’édition. Retrouvez l'analyse de la faisabilité d’une telle clause.

Lire l'article du Figaro

Vidéos

L'Upcycling
Présentation de l'upcycling dans le cadre du programme DDG Green
Les droits d’auteur sont-ils menacés par l’IA générative ?
Conférences « IA et éducation » juin 2023, Paris
L'objet de mes recherches
Jean-Michel Bruguière
Actualité Droit des Plateformes
Jean-Michel Bruguière
Cabinet Deprez Guignot Associés
Créations de salariés :
actualités et sujets sensibles
Jean-Michel Bruguière
Cabinet Deprez Guignot Associés
La gestion collective : auteurs et éditeurs ensemble pour les intérêts du public
Rencontre de la Sofia, édition 3
La pénalisation de la contrefaçon
TVDMA

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48 avenue Félix Faure
69003 LYON

📞  06 08 95 62 96
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